Règlement intérieur

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REGLEMENT INTERIEUR

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association

« Cercle d'Histoire et d'Archéologie de Vieux-Condé et de sa Région » dont l'objet est :

  • L'étude de l'Histoire du Monde
  • de développer la connaissance du passé historique de Vieux Condé au sein de la région,
  • d'encourager l'étude et la sauvegarde de son patrimoine,
  • de reconstituer l'histoire des familles qui ont contribué à son développement économique et social, et ceci en liaison avec les organismes officiels. ».

Ce règlement intérieur est destiné à l'ensemble des membres ainsi qu'à tout nouvel adhérent.

Article 1 Composition

L'association Cercle d'Histoire et d'Archéologie de Vieux-Condé et de sa Région » est composée des membres suivants :

  • membres actifs
  • membres d'honneur
  • membres bienfaiteurs

Article 2 Cotisation

Les membres actifs doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par l'Assemblée Générale. Le montant de la cotisation a été fixé à 20.00 euros par l'Assemblée générale du 18 février 2017. 

L'Assemblée générale du 10 février 2018 a fixé le montant de la cotisation en fonction de la date d'inscription du nouvel adhérent selon le tableau ci-après :

février    mars    avril     mai     juin    septembre    octobre    novembre   décembre    janvier

20€        18€      16€     14€      12€         10€              8€             6€                 4€             2€

Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre du :

« Cercle d'Histoire et d'Archéologie de Vieux-Condé et de sa Région. »

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise.

Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d'année.

Article 3 Admission de membres nouveaux.

L'association « Cercle d'Histoire et d'Archéologie de Vieux-Condé et de sa Région » peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. L'adhésion à l'association « Cercle d'Histoire et d'Archéologie de Vieux-Condé et de sa Région » est soumise à l'appréciation du Conseil d'Administration.

Article 4 Exclusion

Seuls les cas de non-respect des règles établies, une attitude portant préjudice à l'association, des fautes intentionnelles ou le refus du paiement de la cotisation annuelle, peuvent déclencher une procédure d'exclusion entérinée par le Conseil d'Administration.

Article 5 Démission

Le membre démissionnaire devra adresser par simple lettre sa démission au Président de l'association. Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

Article 6 Le bureau

Il est composé de quatre membres élus par le Conseil d'Administration issu de l'Assemblée Générale du 8 février 2016 :

Président : Monsieur Serge Massin

Vice-président : Monsieur Roland Autricque 

Secrétaire : Madame Yvette Crépin

Trésorière : Madame Martine Prévost

Le bureau se réunit à la demande du Président.

Article 7 Assemblée générale

L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an sur convocation écrite du Président.

Seuls les membres à jour de leur cotisation sont autorisés à participer.

L'Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de difficultés graves ou pour modifier les statuts.

Article 8 Locaux et Matériels

Il est demandé aux adhérents le respect absolu des locaux et du matériel utilisés par l'Association lors de ses réunions. Leurs conditions d'utilisation font l'objet d'une convention entre les autorités municipales et l'Association représentée par son Président.

Article 9 Attitude et comportement

L'adhérent doit avoir un comportement responsable vis-à-vis des autres membres de l'Association.

Article 10 Dispositions diverses

Le règlement intérieur de l'association « Cercle d'Histoire et d'Archéologie de Vieux-Condé et de sa Région » est établi par le Conseil d'Administration qui le fait approuver par l'Assemblée Générale.

Fait à Vieux-Condé le 18 février 2017

Pour le Bureau

Le Président